Aller au contenu

Mentions légales

  • Editeur

MASSOL Kristell EI – Dessin Calligraphie Arabe

N° RCS/répertoire des métiers : 89480115800011 RCS 894 801 158 Albi

Adresse : 14 rue des Bons enfants 81400 CARMAUX

TVA non applicable conformément à l’article 293 du CGI.

Email : kristell@dessincalligraphiearabe.fr

  • Directeur de publication

Madame MASSOL Kristell joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur

  • Hébergeur

OVH, SAS au capital de SAS au capital de 10 069 020 €, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (FRANCE).
https://www.ovhcloud.com/fr/contact/

CONDITIONS D’UTILISATION

  • Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

  • Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

  • Crédits

Le site et les photographies sur le site ont été réalisées par Kristell MASSOL (sauf mentions contraires) et ne sont pas libre de droits. Si vous souhaitez réutiliser ou partager une image ou tout autre contenu provenant de ce site, merci de contacter l’Éditeur aux coordonnées ci-dessus afin d’en formuler la demande et à minima de créditer la source à savoir dessincalligraphiearabe.fr .

Affiliation

Ce site participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.

Ce que disent nos clients et clientes
357 avis